Comprendre les distributions : les faits et les stratégies pour l'investisseur sachant gérer l'impôt

Il est probable que, si vous détenez des parts de fonds communs de placement dans votre portefeuille hors REER, vous recevrez en mars des feuillets T3.

Que signifient-ils? Ils montrent que le fonds où vous avez investi vous a distribué, en tant que porteur de parts, une partie de ses revenus et gains en capital.

Ce bulletin se penche sur la question des distributions versées par les fonds, sur leur nature, et explique pourquoi les investisseurs qui préfèrent payer le moins d’impôts possible devraient les avoir en horreur.

Une fiducie de fonds communs de placement, selon la Loi de l’impôt sur le revenu (Canada), est une entité séparée qui est imposée sur tous les revenus, dividendes, intérêts et gains en capital gagnés, qui n’ont pas été distribués aux investisseurs (les porteurs de parts).

Vu que les fonds communs de placement sont imposés au taux marginal le plus élevé sur tous leurs genres de revenus, les sociétés de fonds évitent généralement que les fiducies de fonds paient de tels taux d’imposition, en « distribuant » ou « répartissant » aux investisseurs aussi bien les revenus que les gains qu’ils ont accumulés dans le fonds depuis la dernière distribution. C’est généralement une sage pratique, puisque les investisseurs paient eux-mêmes les impôts, à un taux que l’on espère inférieur.

Lorsqu’une fiducie de fonds communs de placement distribue des revenus et des gains en capital, ceux-ci ne sont pas mélangés et l’investisseur reçoit des montants séparés pour les dividendes, les intérêts et les gains en capital.

Cela signifie que vous, en tant qu’investisseur, allez payer des impôts à votre taux marginal sur ces différents types de revenus ou gains en capital.