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Investissement et imposition



Pour mieux comprendre les gains en capital des fonds communs de placement

En raison de l’élément à long terme de la philosophie de placement « acheter et patienter » d’AIC, les gains en capital non matérialisés s’accumulent souvent dans les portefeuilles des fonds AIC puisque la valeur des actions qu’ils détiennent s’accroît au fil des années.

Cela crée occasionnellement quelques appréhensions chez nos porteurs de parts. Ceux-ci craignent que si des fonds AIC vendent des titres, les investisseurs se voient attribuer en fin d’année (sans égard au moment où ils ont acheté leurs parts) des distributions de gains en capital.

Pour gérer cette situation, nous ne faisons toujours qu’un minimum de transactions.

Il y a des fonds communs de placement qui négocient activement et répartissent ensuite les gains en capital à leurs porteurs de parts en leur versant des distributions de gains en capital. Ce n’est pas le cas avec AIC.

De plus, si des titres sont vendus pour faire face aux rachats de parts, AIC va utiliser, dans la mesure du possible, le Mécanisme de remboursement des gains en capital (MRGC) prévu dans la Loi de l’impôt sur le revenu pour traiter tout gain en capital résultant des opérations effectuées dans nos fonds.

L’objectif du MRGC est d’empêcher la double imposition des gains en capital, soit une fois entre les mains des investisseurs qui font racheter leurs parts, et une seconde fois dans le fonds, c’est-à-dire dans les mains des porteurs de parts restants.

Pour en savoir plus sur les gains en capital et les fonds communs de placement, communiquez avec votre conseiller financier et demandez-lui un exemplaire du bulletin « Gérer l’impôt » d’AIC intitulé Pour mieux comprendre les gains en capital des fonds communs de placement.

Conseillers financiers, ouvrez une session à Service en ligne AIC-Conseillers pour obtenir le bulletin complet.