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L’imposition des immeubles



Stratégies pour votre résidence secondaire

Diverses raisons poussent les Canadiens et les Canadiennes à acquérir une deuxième résidence. Pour certains, avoir un endroit où passer leurs vacances figure en tête de liste. Pour d’autres, posséder des propriétés à différents endroits est une nécessité, parce que leur travail exige des déplacements pendant une grande partie de l’année.

Quelle que soit la raison, une chose est sûre : une deuxième propriété peut entraîner des problèmes fiscaux.

La plupart des gens qui possèdent une deuxième propriété, qu’il s’agisse d’un chalet dans le Nord, d’une villa dans les Alpes ou d’une copropriété en Floride, se préoccupent de ces questions : qu’arrivera-t-il au moment de la vente ? Puis-je réclamer l’exemption de résidence principale ? Comment pourrais-je la léguer à mes enfants ?

La vente d’une propriété peut entraîner une plus-value fiscale, si la propriété a pris de la valeur depuis que vous l’avez achetée. Le plus important est alors de déterminer si vous voulez couvrir ou non ce gain, en vous servant de l’exemption de résidence principale.

Depuis 1982, chaque unité familiale (qui inclut aujourd’hui, votre époux(se) ou votre conjoint(e) et vos enfants non marié de moins de 18 ans) peut désigner une seule propriété comme résidence principale par année.

Même si vous possédez une autre résidence que vous considérez comme étant votre résidence principale (c'est-à-dire la résidence où vous vivez pendant la majeure partie de l’année) l’exemption de résidence principale peut s’appliquer à une autre propriété. Par exemple, un chalet pourrait être considéré comme votre résidence principale.

En effet, la définition de la résidence principale stipule que vous, votre époux (se), ou vos enfants doivent « normalement occuper » la propriété à chacune des années pendant laquelle la propriété vous appartient.

Bien que le terme « normalement occuper » ne soit pas défini par nos lois fiscales, l’Agence du revenu du Canada (ARC) a déclaré qu’une « courte période » était suffisante et que, tant que cette propriété ne vous rapporte pas de revenu, y rester pendant vos vacances, suffit à répondre à cette exigence.

Pour de plus amples renseignements sur les stratégies pour votre résidence secondaire, veuillez communiquer avec votre conseiller financier et demander un exemplaire du bulletin « Gérer l’impôt » d’AIC intitulé Stratégies pour votre résidence secondaire.

Conseillers financiers, ouvrez une session à Service en ligne AIC-Conseillers pour obtenir le bulletin complet.