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 Conformité et code de déontologie Tout au long des 20 dernières années, l’objectif d’AIC a été de créer la richesse à long terme pour nos clients. Un tel but demande un engagement inébranlable, une philosophie de placement disciplinée et des principes d’investissement bien définis. Pour encadrer et soutenir cette approche, AIC s’est dotée de toute une structure de conformité, de déontologie et de pratique de régie d’entreprise qui s’applique à toutes les facettes de chacune de nos activités et vise à remplir quotidiennement notre engagement envers les porteurs de parts d’AIC. Conformité Pour AIC, la conformité fait partie intégrante de l’ensemble des mécanismes de contrôle qui déborde largement du seul cadre de notre Service juridique et de la conformité. Pour que la conformité soit efficace, elle doit s’intégrer aux diverses fonctions de soutien et aux activités du personnel à tous les niveaux de l’entreprise. Les exigences de la conformité font partie de tous les processus organisationnels et du courant normal des affaires pour tout le personnel. Les employées et les employés d’AIC au niveau de la haute direction, des chefs de services et des superviseurs (dans l’ensemble, les dirigeants d’AIC) ont la responsabilité de s’assurer que toutes les employées et tous les employés (les « employés ») de leur juridiction connaissent et comprennent les politiques et procédures de la société. Chacune des composantes opérationnelles d’AIC est responsable de recommander et d’appliquer des procédures visant à ce que toutes les activités soient contrôlées du point de vue de la conformité, à s’assurer que les « meilleures pratiques » soient utilisées et à maintenir le contact avec le Service juridique et de la conformité d’AIC, pour vérifier que les normes d’observation des exigences réglementaires sont à jour, et pour obtenir des conseils et directives d’application des normes. Chaque composante opérationnelle se livre à des vérifications périoodiques de ses propres processus de conformité afin d’en tester le fonctionnement et l’efficacité. Tous les employés d’AIC sont tenus par l’obligation et la responsabilité de participer aux activités de la société d’une manière qui est conforme à toutes les lois et à tous les règlements pertinents, et ils doivent signaler toute conduite non conforme à leurs superviseurs ou au Service juridique et de la conformité d’AIC. Code de déontologie AIC s’est dotée d’un code de déontologie qui régit les activités du personnel à tous les niveaux, depuis la haute direction jusqu’aux personnes affectées aux tâches routinières. Tous les employés doivent respecter les règles et directives de ce code et signer chaque année un engagement à s’y conformer. Toute personne qui omet de les respecter le code de déontologie peut être suspendue ou renvoyée. L’omission de se conformer à ce code peut aussi constituer une infraction à la législation sur les valeurs mobilières et est punissable tel que prévu dans cette législation. Tous les employés, dirigeants et administrateurs d’AIC ont le devoir de signaler tout manquement à ce code. Le code de déontologie porte aussi sur des pratiques spécifiques aux renseignements privés, à la confidentialité et aux conflits d’intérêt. Il est fondamental, pour que les investisseurs soient traités équitablement, de maintenir en tout temps les plus hautes normes d’intégrité et d’éthique dans la conduite des affaires. Cela repoose sur le fait que tous les employés d’AIC, ses dirigeants et ses administrateurs adoptent les normes les plus élevées de conduite dans l’acquittement de leurs tâches. Le code de déontologie d’AIC contient aussi ces obligations :
AIC possède également une politique sur la dénonciation qui permet aux employés, aux dirigeants et aux administrateurs de soulever en toute confidentialité les préoccupations qu’ils peuvent entretenir sur des questions de comptabilité, de vérification ou de systèmes. Cette politique soutient l’engagement d’AIC visant à ce que tous ses employés, ses dirigeants et ses administrateurs observent les plus hautes normes de déontologie dans l’accomplissement de leurs tâches et responsabilités. Vérificateur et dépositaire AIC maintient des processus appropriés afin de s’assurer de produire des informations financières pertinentes et fiables destinées aux investisseurs des fonds AIC. Le vérificateur des fonds AIC est la firme PricewaterhouseCoopers s.r.l. PricewaterhouseCoopers, Canada, est membre de PricewaterhouseCoopers International Limited et l’une des plus importantes firmes comptables au Canada. L’efficacité des vérifications des états financiers est le principal objectif du Service de certification de PwC. Leur méthodologie de vérification à l’échelle mondiale relie ses employés canadiens à son réseau mondial pour les échannges de savoir et de meilleures pratiques. Citibank Canada est le dépositaire des fonds AIC. Le dépositaire s’assure que tous les actifs de chaque fonds soient entreposés de façon sécuritaire. Citibank Canada fait partie de Citi, le chef de file mondial des services financiers. Citi a environ 200 millions de comptes de clients et elle est active dans plus de 100 pays, où elle offre aux consommateurs, aux entreprises, aux gouvernements et aux institutions une vaste gamme de services financiers, y compris les affaires bancaires et le crédit à la consommation, les affaires bancaires aux entreprises et d’investissement, le courtage de valeurs mobilières et la gestion du patrimoine. Les principales marques de Citi comprennent Citibank, CitiFinancial, Primerica, Smith Barney, Banamex et Nikko. |
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